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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Date d'entrée en vigueur

2013-12-05 Afficher le document à cette date

80.17.À moins d’une signalisation contraire, face à un feu vert, clignotant ou non, un cocher doit, après avoir cédé le passage aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons déjà engagés dans l’intersection, poursuivre sa route.

2013, R.V.Q. 2117, a. 1.

Règlements de la Ville de Québec

R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 80.17
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